Fonds de dotation et dons planifiés
Fonds de dotation
Les dons versés au Fonds de dotation de la Fondation de l’ATC créent une réserve dont les intérêts et les dividendes seront utilisés pour appuyer les programmes et activités de la Fondation. À long terme, la Fondation vise l’accumulation d’un fonds de dotation de 2 000 000 $.
Les contributions au Fonds de dotation peuvent être effectuées à l’aide du formulaire de don régulier (pdf) ou par l’entremise d’un legs, tel que décrit ci-dessous.
Dons planifiés
Les dons planifiés permettent aux donateurs d’apporter leur soutien à la Fondation de l’ATC par l’entremise de futurs legs ou de contributions à vie qui seront reconnus dans le cadre du programme des donateurs de la Fondation.
La Fondation reconnaîtra les legs et autres engagements financiers futurs lorsqu’elle recevra une confirmation par écrit que les dispositions légales concernant ledit don ont été prises (p. ex. un ajout testamentaire). Après confirmation de leur don, les participants aux dons planifiés feront l’objet d’une reconnaissance pendant l’année où le legs est confirmé et pendant l’année où le don est reçu.
Legs sans restriction
Un legs sans restriction (montant spécifique) demeure la formule de contribution la plus simple. Vous n’avez qu’à inclure une disposition spécifique dans votre testament à cette fin, par exemple :
« Je donne à la Fondation de l’Association des transports du Canada la somme de _______ $ à l’appui des buts et des utilisations que le Conseil d’administration jugera pertinents pour soutenir les besoins de l’industrie canadienne des transports en matière d’éducation et de recherche. »
Veuillez consulter votre notaire pour que votre testament soit préparé correctement.
Legs au Fonds de dotation
Des legs peuvent également être versés au Fonds de dotation de la Fondation de l’ATC. Les intérêts et dividendes perçus par ce fonds feront en sorte que la Fondation disposera de ressources financières pour financer ses programmes et activités. Les sommes versées à ce fonds sont un excellent moyen d’assurer la viabilité de la Fondation de l’ATC à long terme et de ses objectifs.