Accueil

Comité de la législation environnementale

Vue d’ensemble

Ce comité vient en appui au Conseil de l’environnement et des changements climatiques. C’est un centre d’expertise au sein de l’ATC et un forum national d’échange d’information et de résolution des enjeux liés à la législation environnementale. Ses grands objectifs sont les suivants :

  • Suivre le développement de la législation environnementale, et plus particulièrement la législation fédérale, ayant des incidences sur le secteur du transport
  • Recueillir de l’information sur les enjeux et initiatives liés aux lois et règlements en matière d’environnement ayant des incidences sur l’infrastructure de transport et son exploitation
  • Connaître les mesures prises par le secteur du transport en réponse à la législation et aux activités gouvernementales connexes

Le comité se réunit en personne deux fois par année, et par téléconférence selon les besoins. Ces réunions sont ouvertes à tous les employés des organismes membres de l’ATC, aux membres à titre individuel de l’ATC et à toute autre personne intéressée, à la discrétion du président. Pour obtenir des renseignements plus détaillés au sujet du comité, veuillez consulter son mandat (en anglais seulement) ou communiquer avec Craig Stackpole.

Membres et direction

Toutes les organisations membres de l’ATC peut nommer un ou plusieurs représentants comme membres du comité. Les membres actuels de la direction du comité sont les suivants :

  • Présidente - Melissa Cummings, ministère des Transports et de l’Infrastructure du Nouveau-Brunswick
  • Vice-président - A déterminer
  • Secrétaire - Connie Roney, Transports et Renouveau de l’infrastructure Nouvelle-Écosse
  • Présidente sortante - Dawn Irish, ministère des Transports de l’Ontario