PROJETS À financement groupÉ
À l'Étude
Mise à jour du guide Canadian Model Rules of the Road
| Domaine de recherche : |
Techniques et gestion de la circulation |
| Conseil/Comité responsable : | Conseil des ingénieurs en chef
Comité permanent des techniques et de la gestion de la circulation |
| Publications connexes de l'ATC : |
Canadian Model Rules of the Road (1996) |
| Date de mise en oeuvre prévue : |
À déterminer |
| Durée prévue : | |
| Estimation du financement total : |
115 000 $ |
| Partenaires de financement de projet (à date) : | Transports Alberta; Voirie et Transports Saskatchewan; Ville d'Ottawa; Ministère des Transports de l'Ontario |
| Personnes- contact : |
Sarah Wells |
Résumé
En 1996, l’ATC, de concert avec le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM), a publié un guide des modèles de règles de la route au Canada (Canadian Model Rules of the Road). Ce document sert de guide de référence pour les professionnels responsables d’élaborer les mesures législatives qui régissent l’utilisation des installations routières au Canada. Ce document présente l’ensemble des règles de la circulation que les usagers de la route doivent connaître et observer lorsqu’ils utilisent le réseau routier. Les éléments décrits dans ce guide comprennent les dispositifs de signalisation routière, le doublage et le dépassement, l’utilisation des routes, les voies, l’espacement entre les véhicules, la priorité de passage, les piétons, les virages, les signaux du conducteur, les arrêts spéciaux, les limites de vitesse, le stationnement et les motocyclettes.
Depuis 1996, l’apparition de carrefours giratoires modernes et de mesures de ralentissement de la circulation, la popularité accrue des modes de transport actif et les changements apportés à la signalisation routière, en particulier en ce qui concerne le transport collectif, font en sorte que le guide Canadian Model Rules of the Road doit être revu et mis à jour.
Les objectifs de ce projet sont donc les suivants :
- examiner toutes les lois de la circulation routière existantes dans les provinces et territoires canadiens;
- déterminer les ajouts et mises à jour qui doivent être effectués dans la nouvelle édition du guide Canadian Model Rules of the Road;
- préparer l’ébauche des règles et des illustrations qui doivent les accompagner, au besoin.
- Le principal élément livrable de ce projet sera la version remaniée du guide Canadian Model Rules of the Road qui sera prête pour la publication. Un rapport de projet décrivant le processus, les décisions prises, les leçons apprises et toute autre recommandation découlant des travaux constituera un élément livrable indépendant de ce projet.