PROJETS À financement groupÉ
en cours
Synthèse des bonnes pratiques environnementales du Canada : guide à l’intention des intervenants en transport routier - Mise à jour : Août 2011
| Domaine de recherche : |
Protection de l’environnement |
| Conseil/Comité responsable : | Conseil de l’environnement Comité permanent de la gestion des questions environnementales |
| Publications connexes de l'ATC : |
Synthesis of Quality Management Practices for Canadian Flexible Pavement Materials and Construction (2007) Guide national du contrôle de l’érosion et de la sédimentation associées aux projets routiers (2005) Transportation construction and maintenance and the protection of fish habitat (1999) |
| Date de mise en oeuvre : |
Mai 2010 |
| Date d'achèvement prévue : |
Été 2012 |
| Organisation de recherche : |
Ecoplans Limited |
| Situation : | Travaux sont en cours. |
| Partenaires de financement de projet (à date) : | Transports, Territoires du Nord-Ouest; Transports, Alberta; Voirie et Transports Saskatchewan; Infrastructure et Transports, Manitoba; Transports Canada; Yukon Highways & Pubic Works; Ministère des Transports et de l’Infrastructure de la Colombie-Britannique; Ministère des Transports de l'Ontario; Transports et Travaux publics Terre-Neuve-et-Labrador; Ministère des transports du Québec; Ville de Montréal; Ministère des Transports du Nouveau-Brunswick |
| Personnes- contact : |
Katarina Cvetkovic |
Résumé
Chaque province, chaque territoire et le Canada dans son ensemble requièrent que les professionnels des transports protègent l’environnement contre les impacts produits par les activités du transport routier. Toutes les provinces et tous les territoires établissent des lignes directrices qui assurent cette protection, lesquelles lignes directrices sont également définies dans les plans de protection de l’environnement globaux et propres à des projets, les bonnes pratiques de gestion, les politiques et les instruments juridiques. Toutefois, les stratégies et attentes varient d’une région à l’autre du pays. Une synthèse complète des pratiques est donc requise pour que les intervenants en transport routier puissent respecter les exigences environnementales et les engagements pris dans le domaine de la construction routière et des activités d’exploitation et d’entretien.
La Synthèse des bonnes pratiques environnementales du Canada : guide à l’intention des intervenants en transport routier pour le respect des exigences environnementales et des engagements pris dans le domaine de la construction routière et des activités d’exploitation et d’entretien comprendrait une série de volumes portant sur certaines bonnes pratiques de construction, d’exploitation et d’entretien des routes visant à atténuer les impacts produits sur l’environnement. Les volumes de ce guide pourraient être utilisés pour la préparation et l’exécution des contrats relativement à la construction, l’exploitation et l’entretien des routes et autoroutes, des ponts, des ponceaux, des carrières et des baraquements d’entretien et de chantier.
Chaque volume examinerait la réglementation canadienne applicable à l’activité en question, présenterait une synthèse des bonnes pratiques acceptées pour l’exécution de l’activité et suggérerait l’adoption des bonnes pratiques aux modèles de plans de gestion pour qu’elles soient incluses dans les stipulations des contrats, les propositions de projets ou les trousses de documentation d’atténuation des impacts sur place. Les volumes porteraient également sur la surveillance de la conformité et les mécanismes d’adaptation pour les plans. Les sections « Leçons apprises » de ce guide fourniraient de l’information supplémentaire sur les stratégies d’adaptation. On s’attend à ce que les éléments livrables soient combinés sous forme de plan complet de gestion environnementale de projet ou utilisés de manière discrète pour atténuer les impacts potentiels dans les secteurs suivants :
- plans du matériel de construction et d’entretien (restrictions des travaux, utilisation de carburants de remplacement, âge du matériel, mesures contrant la marche au ralenti, entreposage de nuit sur place, etc.);
- plans de gestion du bruit et de la vibration (restrictions des travaux lorsque l’atténuation des impacts est recommandée, mesures de protection potentielles, etc.);
- plans de gestion de l’eau et des terres humides (y compris les plans d’eau dans lesquels vivent des poissons, restrictions des travaux, exigences de la réglementation et des politiques, mesures de protection, mesures de compensation au besoin);
- plans de gestion des déversements;
- plan de protection de la qualité de l’air;
- plans de gestion des déchets;
- plans de contrôle de l’érosion et de la sédimentation;
- plans de gestion de la végétation (exigences réglementaires, mesures de protection, etc.);
- plans de gestion de la faune (y compris en ce qui concerne les oiseaux migrateurs et les espèces à risque, restrictions des travaux, exigences réglementaires, mesures de protection, rencontres avec des animaux, etc.);
- plans de gestion des sels de voirie;
- plans de combat des incendies.
Le Guide est destiné au personnel des organismes de transport qui prépare les documents des projets qui sont soumis aux organismes de réglementation aux fins d’approbation et les documents contractuels qui servent à la mise en oeuvre des projets. Il fournirait également l’information requise aux entrepreneurs et au personnel d’entretien chargés d’exécuter les travaux.