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Mise à jour du guide Canadian Model Rules of the Road

Sommaire de projet

Situation

En production

Domaine de recherche

Techniques et gestion de la circulation

Conseil/Comité responsable

Conseil des ingénieurs en chef / Comité permanent des techniques et de la gestion de la circulation

Partenaires de financement de projet

Transports Alberta; Voirie et Transports Saskatchewan; Ville d'Ottawa; Ministère des Transports de l'Ontario; Ministère des Transports du Québec; Infrastructure et Transports, Manitoba; Transports Canada

Organisation de recherche

Creative Transportation Solutions

Date de mise en oeuvre prévue

Octobre, 2014

Date d’achèvement

Avril, 2017

Détail de la Situation

Travaux son en cours

Catégorie

Techniques et gestion de la circulation

Personne-ressource

Résumé

En 1996, l’ATC, de concert avec le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM), a publié un guide des modèles de règles de la route au Canada (Canadian Model Rules of the Road). Ce document sert de guide de référence pour les professionnels responsables d’élaborer les mesures législatives qui régissent l’utilisation des installations routières au Canada. Ce document présente l’ensemble des règles de la circulation que les usagers de la route doivent connaître et observer lorsqu’ils utilisent le réseau routier. Les éléments décrits dans ce guide comprennent les dispositifs de signalisation routière, le doublage et le dépassement, l’utilisation des routes, les voies, l’espacement entre les véhicules, la priorité de passage, les piétons, les virages, les signaux du conducteur, les arrêts spéciaux, les limites de vitesse, le stationnement et les motocyclettes.

Depuis 1996, l’apparition de carrefours giratoires modernes et de mesures de ralentissement de la circulation, la popularité accrue des modes de transport actif et les changements apportés à la signalisation routière, en particulier en ce qui concerne le transport collectif, font en sorte que le guide Canadian Model Rules of the Road doit être revu et mis à jour.

L'objectif du projet est d'examiner le guide Canadian Model Rules of the Road et mettre à jour le document en conformité avec la législation en vigueur régissant l'utilisation des routes au Canada.

Le principal élément livrable de ce projet sera la version remaniée du guide Canadian Model Rules of the Road qui sera prête pour la publication. 

L’élément livrable du projet constituera la nouvelle édition, en français et an anglais, du Guide canadien de conception géométrique des routes, qui remplacera le guide de 1999 produit par l’ATC.