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Projets en PPP – Enseignements à retenir des grands projets de transport en commun

Sommaire de projet

Situation

À l'étude

Domaine de recherche

Transport en commun, financement des transports

Conseil/Comité responsable

Conseil des transports urbains / Comité permanent du financement des transports

Partenaires de financement de projet

Ministère des Transports, Ontario; Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec; Translink; Autorité régionale de transport métropolitain; Metrolinx

Estimation du financement total

$145,000

Catégorie

Municipal / Urbain
Planification du transport

Personne-ressource

Résumé

Au cours de la dernière décennie, le partenariat public-privé (PPP) est devenu pratique courante pour la réalisation de grands projets d’immobilisation au Canada. Il est à prévoir que cette approche continuera de prendre de l’ampleur pour les projets majeurs d’aménagement d’infrastructure de transport en commun à l’échelle du pays, car elle est privilégiée au niveau fédéral par la nouvelle Banque de l’infrastructure du Canada.

Il se présente une excellente occasion de tirer profit des expériences vécues à travers le Canada pour éclaircir le rôle des projets en PPP, en plus d’identifier les principaux enjeux et les possibilités offertes par cette méthode afin de déterminer le meilleur moyen de l’employer pour les grands projets parrainés par le secteur public de manière à réduire les risques et optimaliser l’efficacité de l’utilisation des fonds publics et de la réalisation des projets.

Il y a présentement plusieurs grands projets en PPP qui sont à diverses étapes de réalisation – des études préparatoires jusqu’au suivi de la mise en œuvre – en plus des projets qui ont été réalisés au cours des dix dernières années, ce qui offre une perspective intéressante sur l’ensemble des travaux associés à la réalisation de ces grandes initiatives.

Les principaux objectifs de ce projet de l’ATC sont les suivants :

  • Préciser le rôle et les objectifs de l’approche en PPP pour la réalisation des grands projets de transport en commun, et identifier les principales possibilités qui s’offrent et les principaux enjeux auxquels sont confrontées les administrations publiques dans l’atteinte de ces objectifs.
  • Identifier les enseignements à retenir, les recommandations et les éléments à considérer par les administrations publiques pour améliorer les résultats des projets d’infrastructures de transport en commun réalisés en PPP.  Les enseignements à retenir traiteront à la fois de la construction et de l’exploitation des projets de transport en commun, avec un accent particulier sur la gestion des risques, la livraison des projets, le financement et l’atteinte des résultats escomptés.   
  • Déterminer le bien-fondé d’utiliser cette méthode (p.ex., thèmes communs, différences, etc.) pour d’autres types de projets d’infrastructures (p.ex., routes, ouvrages d’art) et des projets de moindre importance (p.ex., projets de petite et moyenne envergure).

Les principales tâches associées aux objectifs de ce projet incluront :

  • Une revue de littérature faisant état des principaux résultats de projets de recherche existants et d’autres analyses de projets réalisés en PPP.
  • Organisation d’une table ronde regroupant des experts en matière de PPP et des intervenants provenant du secteur public (administrations fédérales, provinciales et municipales) et du secteur privé, et réalisation d’enquêtes en ligne, d’entrevues téléphoniques, de discussions en personne et d’ateliers pour solliciter des idées et des commentaires d’intervenants au sujet des principaux aspects des projets en PPP, y compris les facteurs à considérer, les défis, les résultats des projets, les indicateurs de rendement, etc.   

Les résultats de ces travaux seront présentés sous forme de rapport décrivant en détail les principaux objectifs poursuivis par les projets en PPP, ainsi que les résultats de l’examen des travaux de recherche existants, de l’état de la pratique et une évaluation de l’expérience des dernières années. Le rapport inclura aussi un résumé des enseignements à retenir des grands projets de transport en commun et des recommandations quant au besoin de réaliser une étude détaillée de l’applicabilité de cette méthode pour d’autres types de projets et des projets de moindre envergure.