Accueil

Conseil de l'environnement

Comité permanent de la législation et des services-conseils en environnement

Le Comité permanent de la législation et des services-conseils en environnement s'intéresse à la législation environnementale pertinente au secteur des transports/au secteur routier. Le Comité s'emploie de plus à aider les membres de l'ATC à se sensibiliser davantage aux principaux développements dans ce domaine et à bien comprendre ces derniers; à circonscrire les différents aspects de l'évolution de la législation; à évaluer les effets de la législation environnementale et des activités des agences connexes; à évaluer les réactions des intervenants du secteur des transports/du secteur routier à l'endroit des changements apportés à la législation; à collaborer, dans des domaines d'intérêt commun, avec le Conseil de l'environnement et ses comités ainsi qu'avec d'autres comités et conseils de l'ATC.

Mme. Dawn Irish et M. Allan Bartman remplissent actuellement les fonctions de présidente et de vice-président du Comité, respectivement.

Pour obtenir de plus amples renseignements à propos des activités du Comité, prière de naviguer dans le présent site Web ou de communiquer avec Craig Stackpole.

Ressources